Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART & SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART & SENS domicilié(e) 15 rue Ruhmkorff - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 223 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque ART & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART & SENS, Société à responsabilité limitée - 15 rue Ruhmkorff - 75017 - PARIS - France - SIREN 520223132
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 11 juillet 2019 - Immatriculation de société n°763800 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720759 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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